CPCR – Collectif des parties civiles pour le Rwanda Pour que justice soit faite
Cette première version de compte-rendu sera revue et complétée, nous vous invitons à revenir sur cette page ultérieurement.
L’audience démarre à 9h13. Le président salue les parties civiles, l’accusé, madame l’avocate générale, les avocats de la défense et l’assemblée. Les avocats des parties civiles souhaitent verser des pièces aux débats.
Suite de l’interrogatoire de l’accusé sur l’enfouissement des cadavres
Le président rappelle que l’accusé, Eugène Rwamucyo, est médecin hygiéniste de formation. Interrogé sur la réglementation applicable au moment des faits concernant l’ensevelissement des corps, l’accusé affirme qu’aucun texte ne régissait une telle situation. Selon lui, les Conventions de Genève de 1949 ne sont pas applicables, car elles concernent les conflits armés conventionnels et les militaires.
Le président rappelle toutefois que deux Conventions de Genève ont été versées aux débats. Si elles ne traitent pas directement de la situation rwandaise, elles prévoient notamment l’identification des victimes, le constat des décès et la localisation des fosses communes. Eugène Rwamucyo maintient qu’elles ne peuvent être transposées au génocide des Tutsi, qu’il qualifie de « guerre non conventionnelle ». Cette position apparaît en contradiction avec ses déclarations répétées depuis le début du procès, selon lesquelles le Rwanda était bien en guerre à cette période.
Questionné sur le contexte des ensevelissements, l’accusé insiste sur l’urgence sanitaire à laquelle il estime avoir dû faire face. Il affirme que les inhumations étaient provisoires et justifiées par des impératifs de santé publique. Il précise que les lieux d’ensevelissement étaient connus des personnes ayant participé aux opérations, mais reconnaît n’avoir établi ni cartographie ni rapport officiel. Il explique avoir pris des notes, aujourd’hui disparues, en raison de son départ en exil.
Le président revient ensuite sur plusieurs documents rédigés par l’accusé, notamment un rapport de mai 1993 réalisé pour l’ONAPO, un rapport daté du 6 mai 1994 ainsi que sa thèse universitaire. Eugène Rwamucyo soutient d’abord que le rapport de mai 1994 est sans lien avec ses travaux antérieurs, puisqu’il affirme n’avoir jamais anticipé le génocide. Quelques instants plus tard, il nuance ses propos en expliquant que sa « réflexion est continue », reconnaissant finalement une certaine cohérence entre ces différents écrits.
Dans son rapport de mai 1993, il recommandait notamment de créer un cimetière « dans un endroit connu, facile à creuser » et d’aménager des latrines pour les populations déplacées. L’accusé explique que ces recommandations relevaient exclusivement d’une démarche humanitaire destinée aux camps de réfugiés, confrontés à une forte mortalité. Il précise qu’un cimetière devait être facilement identifiable afin de permettre, ultérieurement, aux familles de retrouver les défunts.
Le président souligne cependant que le rapport du 6 mai 1994 ne fait aucune mention des massacres qui frappent alors la préfecture de Butare depuis le 19 avril. Eugène Rwamucyo répond que le document est incomplet et affirme qu’il prévoyait de rédiger un rapport distinct consacré aux cadavres, faute de temps. Il reconnaît que son rapport ne traite pas de cette question, qu’il jugeait pourtant « très sérieuse ».
Interrogé sur l’organisation des ensevelissements, l’accusé confirme que cette politique était connue des autorités préfectorales, mais affirme ne pas savoir dans quelle mesure elle avait été décidée au niveau du gouvernement intérimaire. Selon lui, les bourgmestres, débordés par le nombre de cadavres en décomposition, avaient sollicité l’aide de la préfecture. Il explique que les autorités sanitaires ont alors été invitées à intervenir afin de limiter les risques sanitaires.
Le président confronte ensuite Eugène Rwamucyo à une déclaration faite devant le juge d’instruction français en 2014, dans laquelle il affirmait avoir participé à une réunion du conseil préfectoral où la décision d’ensevelir les corps avait été prise. À l’audience, l’accusé conteste désormais cette version, évoquant une mauvaise retranscription de ses propos. Après plusieurs échanges, il admet finalement avoir rencontré le préfet ultérieurement, mais nie avoir assisté à la réunion en question.
S’agissant de l’organisation concrète des ensevelissements, Eugène Rwamucyo confirme avoir supervisé les opérations durant la première quinzaine de mai 1994. Il reconnaît avoir disposé de moyens matériels, notamment d’un bulldozer conduit par Emmanuel Birasa ainsi que de détenus réquisitionnés. Il admet également avoir obtenu un bon de carburant auprès de la préfecture, tout en minimisant son rôle opérationnel.
Confronté aux déclarations d’Emmanuel Birasa, qui le présente comme son supérieur hiérarchique, l’accusé répond qu’il se considérait davantage comme un collègue ou un conseiller. Il nie avoir lui-même transporté du carburant ou être allé chercher les détenus à la prison, contestant également les déclarations de Faustin Munyeragwe.
Interrogé sur les sites d’ensevelissement, Eugène Rwamucyo reconnaît s’être rendu notamment à Taba, au Groupe scolaire de Butare, à l’IRST, à Gishamvu et dans le secteur de Ndora. En revanche, il conteste sa présence sur d’autres sites cités par les témoins, notamment derrière la préfecture ou devant l’Hôtel Faucon. Il affirme n’avoir jamais vu d’autorités locales sur les lieux, à l’exception du prêtre MURENZI, aperçu de loin.
L’accusé décrit les consignes qu’il affirme avoir données au conducteur du bulldozer : creuser des fosses d’au moins 1,50 mètre de profondeur, recouvrir les corps d’au moins 60 centimètres de terre et former une butte afin d’éviter que l’érosion ne fasse réapparaître les cadavres. Il confirme que les corps étaient ensevelis ensemble, sans linceul, dans ce qu’il qualifie d’« entreposage provisoire ».
À propos de l’état des victimes, Eugène Rwamucyo déclare avoir vu des corps très décomposés, devenus méconnaissables. Il affirme n’avoir rencontré aucun survivant, à l’exception d’une jeune fille à Taba, et conteste les témoignages évoquant la présence de blessés parmi les cadavres lors des opérations d’ensevelissement.
Selon lui, ces opérations répondaient exclusivement à un objectif de santé publique destiné à prévenir les risques épidémiques et à protéger la population. Il invoque également le respect dû aux morts, estimant qu’il n’était pas acceptable de laisser les corps exposés aux animaux. Il précise toutefois qu’aucune cérémonie religieuse n’a accompagné ces inhumations provisoires.
Le président l’interroge enfin sur les conséquences de ces ensevelissements pour les familles des victimes, dont beaucoup n’ont jamais retrouvé leurs proches. Eugène Rwamucyo dit comprendre leur souffrance, évoquant lui-même la disparition du corps de son frère. Il rejette cependant toute accusation de dissimulation, estimant qu’il était impossible de cacher des massacres déjà connus de tous depuis plusieurs semaines.
Enfin, interrogé sur ses écrits et sur leur éventuel rôle dans la communication du gouvernement intérimaire, ainsi que sur les circonstances de son exil, Eugène Rwamucyo apporte des réponses jugées peu précises et ne répond pas véritablement aux questions qui lui sont posées.
L’audience est suspendue à 11h48 et reprend à 12h00 avec son interrogatoire au fond sur son exil.
Interrogé sur ses activités politiques après le génocide, Eugène Rwamucyo explique avoir représenté le RDR (Rassemblement pour le retour des réfugiés et la démocratie) en Afrique de l’Ouest et avoir servi de relais du mouvement en Côte d’Ivoire.
Un assesseur revient ensuite sur son exil en Côte d’Ivoire et sur les déclarations qu’il avait faites à l’OFPRA, dans lesquelles il évoquait un projet de retour au Rwanda. À cette occasion, il avait affirmé avoir été maltraité par des soldats du FPR et n’avoir eu la vie sauve que grâce à l’intervention de prêtres espagnols du diocèse de Ruhengeri. À l’audience, il confirme cet épisode et indique qu’il envisageait alors de reprendre contact avec les autorités du FPR.
L’accusé souhaite également revenir sur les difficultés rencontrées dans le traitement de son dossier par l’OFPRA. Selon lui, la première audition d’une partie civile, le 10 juillet 2009 (NDR. Le président du CPCR à l’origine de la plainte) constitue « le moment fondateur de cette procédure ». Il souligne qu’une commission rogatoire a été délivrée dès le lendemain et estime que cette rapidité s’explique par l’influence exercée, selon lui, par les autorités rwandaises sur la procédure française. (NDR. Eternelle chanson, tout est de la faute du FPR.)
Poursuivant son raisonnement, Eugène Rwamucyo affirme avoir sollicité l’intervention du député LAZARO, qui aurait contacté Claude GUEANT et Nicolas SARKOZY afin d’évoquer sa situation. Selon lui, le gouvernement rwandais cherchait alors à le « mettre hors d’état de nuire » et cette affaire aurait coïncidé avec la volonté des autorités françaises de poursuivre les personnes soupçonnées d’avoir participé au génocide vivant sur le territoire français.
Interrogé sur son blog rwamucyo.com, créé en 2010, l’accusé explique qu’il s’inscrit dans le prolongement de cette affaire. Il indique avoir voulu y contester publiquement les accusations portées contre lui tout en développant son analyse de la situation politique au Rwanda.
Questionné sur un communiqué publié sur ce blog, intitulé « L’arrestation du Dr Rwamucyo est une manipulation, un kidnapping officiel », dans lequel le CPCR est notamment évoqué, l’accusé replace ce texte dans le contexte politique de 2010. Il explique qu’à cette époque, son auteur évoquait un « génocide rwandais » englobant les victimes hutu, tutsi et twa. Eugène Rwamucyo affirme aujourd’hui ne plus partager cette analyse et reconnaît que les Tutsi ont été spécifiquement visés entre avril et juillet 1994. Il apporte la même explication concernant ses critiques de ce qu’il qualifie d’« histoire officielle » du génocide.
Le président l’interroge ensuite sur un message publié le 15 septembre 2011, à la suite de la décision de la cour d’appel de Versailles refusant son extradition vers le Rwanda. Dans ce texte, Eugène Rwamucyo avait placé le mot « génocide » entre guillemets. À l’audience, il explique que ces guillemets avaient uniquement pour objet de mettre le terme en évidence et d’en souligner l’importance. (NDR. Explication à posteriori difficile à croire).
Le président revient ensuite sur la procédure judiciaire. Eugène Rwamucyo affirme avoir très mal vécu son premier procès, qu’il estime avoir profondément affecté sa famille. Il déclare ne pas avoir eu le sentiment d’être jugé dans un procès équitable, mais « devant une inquisition ». (NDR. L’accusé semble avoir une opinion différente sur le procès en appel. Pour l’instant!)
Interrogé sur les Forces démocratiques unifiées (FDU), il affirme n’en avoir jamais été membre. Il précise qu’à son arrivée en France, il s’est interdit toute adhésion à un mouvement politique. Il ajoute toutefois que les FDU constituent, selon lui, le prolongement du RDR, dirigé par Victoire INGABIRE.
Le président rappelle ensuite les faits reprochés à l’accusé.
Il lui est notamment reproché d’avoir participé, dans la préfecture de Butare entre avril et juillet 1994, à une entente en vue de préparer des crimes, notamment en prenant part à une intervention publique le 14 mai 1994 à l’Université nationale du Rwanda aux côtés de Jean KAMBANDA, en organisant une table ronde du Cercle des Républicains en juin 1994, en participant à des réunions préfectorales de sécurité et en organisant l’ensevelissement massif de civils tutsi.
Eugène Rwamucyo conteste catégoriquement avoir participé à une quelconque entente ou à un plan concerté.
Il lui est également reproché d’avoir participé au crime de génocide dans les communes de Ngoma, Gishamvu et Ndora, notamment en supervisant ou en dirigeant les opérations d’ensevelissement de civils tutsi, en ordonnant l’achèvement de survivants ou, à tout le moins, en encourageant ces actes par sa présence et son autorité.
L’accusé rejette l’ensemble de ces accusations.
Les mêmes dénégations sont opposées aux accusations de complicité de génocide par aide ou assistance, le ministère public lui reprochant notamment d’avoir organisé les opérations d’ensevelissement alors que les massacres étaient toujours en cours, facilitant ainsi leur poursuite tout en contribuant à la dissimulation des preuves du génocide.
Eugène Rwamucyo conteste également les accusations de crimes contre l’humanité, qui lui reprochent notamment d’avoir organisé des ensevelissements au cours desquels des survivants auraient été achevés puis enterrés vivants.
Il réfute enfin les accusations de complicité de crimes contre l’humanité dans les secteurs de Ngoma, Gishamvu, Ndora et Huye, où il lui est reproché d’avoir apporté une assistance logistique aux auteurs des massacres en organisant les opérations d’ensevelissement des victimes.
Invité à s’exprimer une dernière fois, Eugène Rwamucyo déclare que le déroulement de ce procès lui a redonné confiance dans la justice. Il dit avoir été particulièrement marqué par les propos de la partie civile Théogène NSHIMIYIMANA, dans lesquels il voit les prémices d’une possible réconciliation entre les Rwandais. Il réaffirme ensuite son innocence, exprime sa compassion à l’égard des victimes et revient brièvement sur son parcours après le génocide, évoquant notamment son passage par Ngoma, en République démocratique du Congo.
En fin d’audience, le président examine la demande des avocats des parties civiles tendant au versement de nouvelles pièces au dossier. Ni le ministère public ni la défense ne s’y opposent. Le président ordonne leur versement aux débats et précise que la fin de l’audience dépendra des éventuelles questions restant à poser.
L’audience est suspendue à 13h15 et reprend à 14h23 avec les questions des parties civiles.
Questions des parties civiles.
Maître KARONGOZI ouvre l’interrogatoire en demandant à monsieur RWAMUCYO la signification de son nom. Il répond : “De la lumière, de la clarté”. Maître KARONGOZI le questionne ensuite sur des éléments historiques, notamment sur la monarchie Tutsi et le rôle de son père dans la création du Parmehutu. Eugène RWAMUCYO confirme que? sous la monarchie, le roi était choisi au sein d’un seul clan. Sur son père, il nuance : celui-ci n’était pas vraiment fondateur du Parmehutu mais l’un des premiers conseillers communaux du temps de la monarchie. Sur son grand-père maternel, il indique qu’il comptait parmi les rois hutu de l’époque, être arrivé au Rwanda depuis la Tanzanie dans les années 1900, et que sa famille ne souffrait pas de l’administration monarchique.
Maître SABADOTTO l’interpelle sur son rejet systématique des théories développées par certains experts sur la sexualisation de la femme Tutsi pendant le génocide, mais monsieur RWAMUCYO refuse d’en débattre : “Je ne veux pas discuter avec vous sur cette question”.
Maître VINET revient sur le séjour en URSS. Eugène RWAMUCYO confirme avoir été président de la cellule du MRND en URSS, tout en précisant que? jusqu’en 1991, tous les Rwandais étaient membres du MRND, et que, selon lui, il ne s’agissait pas d’un parti s’intéressant aux questions ethniques. Maître VINET évoque alors les travaux de Monsieur GUICHAOUA, selon lequel le MRND est le parti qui a instauré le système des quotas, fondé sur l’ethnie, visant à discriminer les Tutsi. L’accusé rejette cette analyse : “C’est une fausse analyse et de fausses déclarations”. Il ajoute que le secrétaire général du MRND était d’ailleurs Tutsi. Maître GISAGARA le reprend aussitôt : le secrétaire général était en réalité Hutu – Bonaventure HABIMANA. Monsieur RWAMUCYO répond : “Je crois affirmer ce que je dis”, sans se rétracter. Maître SEBBAH revient sur les critiques formulées par l’accusé à l’égard de la commission d’enquête internationale de 1993. Ce dernier indique n’avoir pas eu connaissance de cette commission à l’époque, et précise que son appréciation est donc a posteriori.
Maître BERNARDINI relève une contradiction : Eugène RWAMUCYO avait affirmé la veille que la lettre du 18 février 1993 à l’ambassadeur de Belgique avait été écrite dans le contexte de la commission d’enquête internationale – mais il vient d’affirmer n’en avoir pas eu connaissance à l’époque. Monsieur RWAMUCYO s’explique : il n’avait pas lu le rapport, mais il savait qu’il existait et connaissait les grandes lignes de ce que l’ambassadeur en avait dit. Il ajoute : “C’est inquiétant que les ethnies continuent à s’affronter alors que ce qu’on souhaiterait c’est plutôt les rapprocher”. Sur la raison pour laquelle certains extrémistes Hutu ont perçu le rapport de la commission d’enquête internationale, pourtant pondéré car dénonçant également les exactions du FPR, comme une prise de position pro-tutsi, Eugène RWAMUCYO répond : “Les massacres organisés par qui que ce soit sont pour moi condamnables. Nous voulions que le conflit cesse pour la paix de tout le monde”.
Maître ZARKA l’interroge sur Jean Bosco BARAYAGWIZA : Eugène RWAMUCYO avait déclaré la veille l’avoir rencontré en 1993, mais un de ses avocats avait indiqué lors d’une audience précédente qu’il l’aurait connu en URSS. Eugène RWAMUCYO réfute : “Nous ne sommes pas de la même génération. Il est plus âgé que moi – on ne s’est pas connus en URSS. On s’est connus en 1993”.
Sur sa présence au Rwanda en 1989, une partie civile avait affirmé qu’il avait soigné un de ses proches à Butare cette année-là. L’accusé confirme avoir participé à un congrès de médecins rwandais organisé par l’ONAPO à Kigali en 1989. Il réfute en revanche avoir exercé à BUTARE à cette époque. Maître ZARKA interroge ensuite l’authenticité de ses diplômes obtenus en URSS, rédigés en français et non en russe. Monsieur RWAMUCYO explique que les médecins étrangers formés en Russie effectuaient une partie de leurs études dans la langue officielle de leur pays d’origine.
Maître DELAVENNE l’interroge ensuite sur son documentaire. L’accusé indique que l’objectif était de “témoigner, et crier au secours, alerter”, et qu’il avait filmé lui-même les images avec sa propre caméra. Maître FALGAS revient sur le financement du documentaire par l’ONAPO. Monsieur RWAMUCYO explique que ce film s’inscrivait dans le cadre d’un contrat doctoral sur l’étude globale de la démographie, conclu en 1991 avec le ministère du Plan ; et ce avec la participation de l’UNICEF, de l’USAID et de l’ONAPO. Maître FALGAS relève le décalage entre le contenu du documentaire et ses sources de financement, y voyant “une insertion dans une lutte politique”, mais monsieur RWAMUCYO le réfute.
L’avocat souligne ensuite une contradiction : de 1992 à 1994, RWAMUCYO était loin d’être impuissant – soutenu par l’ONAPO, cosignataire de lettres à des ambassadeurs, très actif sur les ensevelissements – mais dans le rapport psychologique il s’était dit impuissant pendant le génocide, sans avoir rien documenté sur cette période. L’accusé répond : “Quand on fuit, on perd tout, Maître. La seule explication que j’ai, c’est que j’ai tout laissé derrière moi. C’est le lot de l’exilé”. Maître FALGAS établit ensuite une comparaison avec Rony ZACHARIAH, qui avait au péril de sa vie photographié les charniers lors de sa fuite. Comment quelqu’un capable de réaliser un documentaire sur un sujet qui l’a traumatisé n’a-t-il pas documenté ce qu’il a vu pendant le génocide? Eugène RWAMUCYO répond que monsieur ZACHARIAH bénéficiait du soutien de MSF et par ailleurs ne fuyait pas : “Moi quand je fuis, je ne prends rien”.
Maître THUAN DIT DIEUDONNÉ revient sur le « film » de l’accusé dans lequel il affirmait pour la première fois présenter des images à la fois des massacres contre les Bagogwe et des évènements survenus dans sa province de RUHENGERI. L’avocat estime que rejeter la responsabilité des massacres contre les Bagogwe sur le FPR, en prétendant que le FPR aurait poussé les Hutu à tuer les Bagogwe en représailles – constitue une inversion des rôles, voire une manipulation des faits. Monsieur RWAMUCYO rejette cette accusation : “Pour moi c’est grave ce que vous me dites, c’est une accusation que je pense gratuite. Il n’y a aucune manipulation”. (NDR. Cette manipulation est évidente vu la juxtaposition des images: le massacre des BAGOGWE à côté des victimes des déplacés, sans aucune explication de la part de l’auteur.)
Sur la mention, dans le documentaire, d’armes chimiques utilisées par le FPR, Eugène RWAMUCYO répond :”Je n’ai pas nommé les armes dans le film, mais je dis qu’il y avait cette possibilité”. Maître THUAN DIT DIEUDONNÉ réplique que, dans le documentaire, il était beaucoup plus affirmatif qu’il ne le laisse entendre aujourd’hui.
Maître GISAGARA poursuit les questions sur ce documentaire, et sur la part de responsabilité qu’Eugène RWAMUCYO attribue au FPR : selon lui, les Tutsi qui sont filmés dans ce documentaire sont-ils des victimes du FPR ou de la haine de leurs voisins ? L’accusé répond que sans les “incursions du FPR, ils ne seraient pas victimes de leurs voisins”, des représailles. Maître GISAGARA étend sa question aux victimes du génocide des Tutsi. Pour Eugène RWAMUCYO, “s’il n’y avait pas eu d’attentat, il n’y aurait pas eu de génocide”. Il poursuit: ce sont les miliciens qui tuent les gens, mais il y a un facteur déclencheur, c’est l’attentat.
Maître KARONGOZI change de sujet pour se concentrer sur le coup d’Etat de 1973, et sur les discriminations sous la IIème République. Faisant directement référence à la déposition de Marcel KABANDA, qui a été chassé de l’école en 1973 et qui a dû s’exiler, il interroge monsieur RWAMUCYO sur les raisons de cet exil et la réalité de ces discriminations. L’accusé répond : “C’est une situation infernale, un conflit que nous subissons tous, et dont nous sommes tous victimes”. Maître KARONGOZI rappelle que ce n’est pas une situation isolée: il reconstitue la trame historique de ces discriminations, à partir de 1959 et de la Toussaint rwandaise. Eugène RWAMUCYO qualifie cette situation de “cycle infernal”.
Maître MARTIN revient sur la CDR, son idéologie politique et la proximité qu’Eugène RWAMUCYO entretenait avec ce parti extrémiste. Interrogé sur le multipartisme, l’accusé confirme sa position : “C’était mortel d’introduire le multipartisme en temps de guerre”. Maître MARTIN citera un témoignage ainsi que les déclarations antérieures d’Eugène RWAMUCYO, qui indiquaient une certaine proximité avec ce parti : “Est-ce que vous pourriez encore dire que la CDR est un parti dynamique, jeune et sur lequel on peut compter?”. Après avoir évité la question, monsieur RWAMUCYO indique être confus : “C’est comme si ce procès était celui de cette CDR-là, j’ai du mal à répondre”. Il ajoute qu’il n’a jamais été encarté dans aucun parti. Il précise sa compréhension de la ligne politique de la CDR : “Ce que [ce parti] prône, c’est que chacun soit fier de ce qu’il est, afin de ne pas être victime de son identité”. Maître MARTIN donnera lecture du programme de la CDR, paru dans KANGURA en mars 1992, ce qui ne fera pas changer l’appréciation d’Eugène RWAMUCYO, qui ajoute qu’il ne s’est “jamais comporté comme un extrémiste Hutu”. L’avocate souligne que dans l’un de ses ouvrages, le sociologue André GUICHAOUA décrit Eugène RWAMUCYO comme un “extrémiste indépendant”. L’accusé déclare ne pas comprendre pourquoi il est décrit comme cela, ni sur quel élément le chercheur se fonde pour le qualifier ainsi: “Il ne m’a jamais rencontré, même une minute”.
Maitre LADU interroge l’accusé sur les cercles intellectuels de l’époque et notamment celui des Républicains progressistes créé en 1990, Eugène RWAMUCYO indique connaître Ferdinand NAHIMANA puisqu’il vient de son village. Maître LADU précise que Ferdinand NAHIMANA est le fondateur du Cercle des républicains progressistes. L’accusé ajoute que monsieur NAHIMANA a été condamné pour cela. L’avocat l’interroge ensuite sur les raisons de son limogeage en 1992, par rapport à un éventuel lien avec le massacre du BUGESERA du 04 mars 1992, le docteur indique ne pas se souvenir des détails de cette histoire. Ensuite, questionné sur sa prise de parole du 14 mai 1994, en tant que représentant du Cercle des intellectuels, il affirme que le Cercle des intellectuels n’a aucun lien avec le Cercle des républicains progressistes.
Maître ZARKA revient sur la plainte du CPCR et les accusations du docteur RWAMUCYO de preuves déloyales. Elle réfute cela. Puis précise que le CV de l’accusé de 1992, utilisé à l’UNR, a bien été trouvé indépendamment du CPCR. Concernant les trois entreprises ISAR, OVIBAR, et BRALIRWA avec qui monsieur RWAMUCYO a travaillé, il indique qu’il était en train de mettre en place le service de santé au travail et avoir commencé cette tâche avec l’ISAR dans un cadre universitaire afin de travailler avec la faculté de l’agronomie. Il niera ensuite tous les crimes attribués à l’ISAR et ajoutera s’y rendre pour son étude de thèse. Sur OVIBAR, il indique que cette entreprise produisait la bière de banane, ce qui augmentait la productivité émotionnelle des paysans et donc leur mode de production. Puis indique que la BRALIWRA, à l’époque, était encore une entreprise belge. Maître ZARKA signale que ces entreprises étaient aux mains de familles proches du pouvoir, et mentionne ensuite un certain Charles: elle demande alors si cette relation a pu faciliter le fait de travailler avec ces entreprises pour monsieur RWAMUCYO. Ce dernier explique alors être dans la création et proposer un projet qui n’existait pas encore, il ajoute : “Vous êtes en train de dire que ce que je fais c’est par pistonnage”.
L’audience est suspendue à 17h et reprend à 17h30 avec l’interrogatoire au fond d’Eugène RWAMUCYO par les parties civiles.
Questions des parties civiles
Maître ZARKA ouvre son interrogatoire en s’intéressant à l’entourage politique d’Eugène Rwamucyo. Elle évoque plusieurs personnalités qu’elle présente comme appartenant à la mouvance extrémiste hutu : Jean-Bosco BAYARAGWIZA, Gaudence NYIRASAFARI, membre supposée de l’Akazu, Vincent NTEZIMANA, membre du Cercle des Républicains, ainsi que Ferdinand NAHIMANA, fondateur de Radio-Télévision Libre des Mille Collines (RTLM).
Invité à s’expliquer sur ses relations avec ces personnes, l’accusé minimise leur proximité. À propos de Jean-Bosco BAYARAGWIZA, il déclare : « Je ne nie pas l’avoir connu, mais vous l’accusez de beaucoup de choses sans qu’il ait été condamné. » Concernant Gaudence NYIRASAFAR, il s’étonne qu’elle soit visée, estimant que « même le gouvernement rwandais n’a pas osé l’accuser ». Au sujet de Vincent NTEZIMANA, il rappelle que celui-ci a été condamné en Belgique, mais affirme ne jamais avoir été proche de lui et assure avoir parfois été en désaccord avec ses positions.
Maître FALGAS interroge ensuite Eugène Rwamucyo sur le mythe des ibyitso (« complices » ou « infiltrés »), largement utilisé dans la propagande génocidaire, ainsi que sur les termes employés dans son discours du 14 mai 1994. L’accusé affirme que, selon lui, les véritables « infiltrés » étaient les chefs des milices responsables des massacres et soutient que leur créateur serait Tito RUTAREMARA, dirigeant historique du FPR. Confronté au paradoxe entre cette explication et le fait qu’il affirme lui-même avoir été victime de cette rhétorique, il répond en évoquant son origine géographique et affirme que certaines personnes étaient qualifiées d’ibyitso uniquement en raison de leur lieu de naissance.
L’avocat revient ensuite sur les contrôles aux barrières pendant le génocide. Il demande à l’accusé si la mention « Hutu » figurant sur sa carte d’identité lui a permis de franchir les barrages, notamment à Save. Eugène Rwamucyo répond que, dans son cas, il aurait surtout été sauvé par les phares d’un véhicule arrivé derrière lui, qui auraient détourné l’attention des jeunes chargés du contrôle. (NDR. Une explication qui pourrait faire sourire si nous n’étions pas dans un procès pour génocide!)
Interrogé sur le cas du docteur Martin KAGERUKA, d’origine tutsi mais titulaire d’une carte d’identité mentionnant « Hutu », l’accusé affirme que ce dernier n’aurait, selon lui, rencontré aucune difficulté particulière pour franchir les barrages, même sans cette carte. (NDR. L’accusé, en donnant cette explication, ferait-il allusion à son physique?)
Maître FALGAS revient également sur les déclarations de plusieurs rescapés, notamment Antoine NDORIMANA. Elle reproche à l’accusé d’avoir tourné certains témoignages en dérision, notamment en évoquant les « grandes fosses de l’humanité ». Eugène Rwamucyo répond que cette affaire le dépasse et le bouleverse. Il conteste néanmoins la présence de survivants sur les sites d’ensevelissement qu’il dit avoir visités, affirmant qu’« il n’y avait pas de survivants ».
Maître LAVAL s’intéresse ensuite au rapport rédigé par l’accusé le 6 mai 1994. Il relève qu’il ne contient aucune mention des milliers de Tutsi massacrés à Butare et demande pourquoi ces victimes n’y apparaissent jamais. Eugène Rwamucyo répond qu’il y traite uniquement des populations déplacées sans distinction ethnique. Il ajoute ensuite : « Peut-être qu’à cette date-là je n’avais pas encore vu les morts », expliquant que les corps étaient rapidement déplacés vers les forêts après les massacres. Il affirme avoir eu connaissance des tueries sans en mesurer immédiatement l’ampleur.
Maître LAVAL souligne que les rapports rédigés en 1993 et 1994 portent essentiellement sur les conséquences de la guerre menée contre le FPR et sur les populations déplacées, sans évoquer les victimes tutsi du génocide. Eugène Rwamucyo répond que des Tutsi figuraient également parmi les déplacés, même s’ils étaient minoritaires. Lorsque l’avocate rappelle que les Tutsi ne pouvaient généralement pas franchir les barrières, il répond : « Je vous le concède. Les Tutsi sont aussi mes victimes. Ils font partie de moi. Mais je n’ai aucune responsabilité dans ce qu’ils ont subi. »
Maître SABADOTTO revient sur le discours prononcé par l’accusé le 14 mai 1994, dans lequel il apporte son soutien au gouvernement dirigé par Jean KAMBANDA, qualifié de « gouvernement de secours ». Eugène Rwamucyo explique qu’il ne s’agissait, selon lui, que de la traduction du nom officiel donné au gouvernement en kinyarwanda.
L’avocate l’interroge également sur le vocabulaire employé dans ce discours, où il évoque une guerre contre le FPR sans faire référence aux massacres de Tutsi. L’accusé répond qu’il ne voyait pas un affrontement entre deux groupes ethniques, mais l’action de tueurs dont l’identité réelle lui paraissait inconnue.
Maître THUAN dit Dieudonné revient ensuite sur les activités de l’accusé entre le 6 et le 23 avril 1994. Eugène Rwamucyo explique qu’après l’attentat contre l’avion du président Habyarimana, un couvre-feu strict a été instauré. Il affirme avoir hébergé des réfugiés venus de Kigali, être sorti uniquement pour chercher de la nourriture et ne pas avoir assisté au discours de Théodore Sindikubwabo à Butare le 19 avril.
L’avocat l’interroge ensuite sur plusieurs passages de son discours du 14 mai 1994 appelant à la « sensibilisation » de la population et au développement de l’autodéfense civile. Il relève une contradiction entre ces propos et la position pacifique aujourd’hui revendiquée par l’accusé. Eugène Rwamucyo répond que la défense civile ne se limitait pas, selon lui, à une dimension militaire mais incluait également le développement économique, l’aide aux déplacés et le vivre-ensemble.
Questionné sur la phrase : « Lorsque la minorité veut combattre la majorité, dites toujours que la majorité n’existe pas », il explique qu’il s’agissait simplement, selon lui, d’un appel à assumer son identité.
Maître LADU concentre ensuite ses questions sur les opérations d’ensevelissement. Il interroge l’accusé sur sa relation avec Emmanuel BIRASA, conducteur du bulldozer utilisé pour creuser les fosses communes. Eugène Rwamucyo affirme qu’ils relevaient de services différents et se présente comme un simple conseiller technique. L’avocat rappelle toutefois qu’en confrontation judiciaire, Emmanuel BIRASA le décrivait comme un coordinateur transmettant les instructions de la préfecture. L’accusé répond que c’était au contraire Emmanuel BIRASA qui lui indiquait les différents sites, en raison de sa meilleure connaissance du terrain.
Maître LADU revient également sur la destruction de l’école située près de l’église de NYUMBA, où de nombreux réfugiés avaient trouvé la mort. Plusieurs témoins ont affirmé que le bulldozer avait détruit le bâtiment en ensevelissant des victimes, parfois encore vivantes. Eugène Rwamucyo reconnaît la destruction de l’école mais affirme s’y être opposé. Selon lui, seuls des corps déjà en décomposition s’y trouvaient.
Confronté aux déclarations d’Emmanuel BIRASA, qui l’accuse d’avoir ordonné l’exécution des survivants, l’accusé remet une nouvelle fois en cause la fiabilité de ces témoignages, qu’il estime recueillis « sous contrainte ». Il conteste également les déclarations d’Antoine NDORIMANA faisant état de survivants présents sur les sites d’ensevelissement.
Interrogé sur l’absence de photographies ou de tout autre document permettant de localiser les fosses, Eugène Rwamucyo explique qu’il faisait éloigner les personnes présentes par respect pour les victimes. « Je me voyais mal filmer cela », déclare-t-il.
Maître Gisagara l’interroge ensuite sur le nombre de corps qu’il affirme avoir fait ensevelir. L’accusé évoque environ 50 victimes à Butare, une cinquantaine à Taba, entre 60 et 100 dans la forêt du grand séminaire et environ 200 à Nyumba. Lorsque l’avocat lui demande pourquoi ces corps n’ont pas été enterrés individuellement, Eugène Rwamucyo répond qu’une telle opération était matériellement impossible.
Maître BERNARDINI souligne que c’est la première fois que l’accusé qualifie ces opérations d’« entreposage provisoire ». Il lui demande pourquoi les corps n’ont pas simplement été alignés en attendant une inhumation digne. L’accusé répond qu’un tel dispositif aurait nécessité plusieurs centaines de mètres d’espace libre, ce qui n’était pas envisageable.
L’avocat relève également une contradiction : quelques heures plus tôt, Eugène Rwamucyo avait indiqué utiliser un véhicule de la région sanitaire, alors qu’il affirme désormais circuler dans un véhicule privé. L’accusé maintient qu’il n’existait, selon lui, aucune organisation concertée visant à commettre ou dissimuler des crimes.
Maître VINET l’interroge enfin sur l’absence de toute mention des opérations d’ensevelissement dans sa demande d’asile déposée auprès de l’OFPRA. Eugène Rwamucyo répond que cette procédure ne constituait pas une enquête judiciaire et que personne ne lui avait posé de questions sur ces activités. « Pourquoi voulez-vous toujours que je parle des cadavres ? », conclut-il.
Maître ZARKA revient sur le site de KABUYE. Eugène Rwamucyo affirme y avoir vu environ deux cents corps. L’avocate lui rappelle que les mémoriaux et les décisions judiciaires internationales évoquent environ 25 000 victimes sur cette colline. L’accusé répond qu’au moment où il s’y est rendu, un tel nombre de corps ne s’y trouvait pas encore.
Il précise également que KABUYE est le dernier site sur lequel il dit avoir travaillé avec Emmanuel BIRASA, ajoutant que celui-ci a ensuite poursuivi seul certaines opérations. Il affirme ne pas connaître personnellement ni le sous-préfet de GISAGARA ni le préfet de Butare.
Enfin, Maître ZARKA s’étonne de la présence de la signature de l’accusé sur les documents préparatoires à une table ronde prévue les 22 et 23 juin 1994, alors que celui-ci affirme avoir quitté le Rwanda le 21 juin. Eugène Rwamucyo explique qu’il est parti ce jour-là pour accompagner le corps de Phocas HARERIMANA, en compagnie de sa famille.
Pour conclure, Maître THUAN dit Dieudonné revient sur le livre Big Tactic, publié par l’accusé. Alors que celui-ci affirme aujourd’hui vouloir dépasser toute lecture ethnique du conflit rwandais, l’avocat relève que les premières pages de l’ouvrage reprennent plusieurs éléments de la théorie hamitique. Eugène Rwamucyo conteste cette interprétation et affirme s’être appuyé sur des travaux existants plutôt que sur une analyse personnelle.
L’interrogatoire de l’accusé par les avocats des parties civiles s’achève peu avant 20 heures. L’audience est alors suspendue.
Jade KOTTO EKAMBI
Jeanne BEAUJEAN
Margaux MUZERELLE
Jules COQUERIC
Alain GAUTHIER, président du CPCR pour la relecture
Jacques BIGOT pour la relecture et les notes
